Cette imprint a été mise à jour pour la dernière fois le 16 août 2023.

Le propriétaire de ce site web est :

ACCA Barbe à Papa78 chemin Départemental 12 – 69360 TERNAY SAS Société par Actions Simplifiée
78 chemin Départemental 12
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France
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Numéro de téléphone: 07 69 51 29 31
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Le(s) représentant(s) légal(aux) de ACCA Barbe à Papa78 chemin Départemental 12 – 69360 TERNAY SAS Société par Actions Simplifiée :

Vanessa HILT

1. Général

1.1 Nous sommes enregistrés chez Registre du Commerce et des Sociétes de Lyon sous le numéro de licence ou d’enregistrement :

850 260 290

1.2 Conformément au règlement sur la résolution en ligne des litiges dans le domaine de la consommation (règlement RLL) :

Nous souhaitons vous informer de la possibilité pour les consommateurs de soumettre leurs plaintes à la plateforme de résolution des litiges en ligne de la Commission européenne, qui se trouve à l’adresse suivante : ec.europa.eu/odr

Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage des consommateurs.

2. Information complémentaire

Le site est édité par Société par actions simplifiée ACCA BARBE A PAPA (ci-après « l’Editeur »), 78 chemin Départemental 12 – 69360 TERNAY
Téléphone: 07 69 51 29 31
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Siret 85026029000018
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